Guild'Up - Mentions Légales

Introduction

Conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, toute personne qui souhaiterait reproduire un quelconque contenu lié directement ou indirectement à nos applications ou à notre site web (ainsi que toute source d’information qui serait accessible) en vue d’une communication au public ou de toute autre exploitation doit impérativement solliciter une autorisation préalable auprès de contact@edenquest.fr.
En cas d’absence de réponse, ce silence ne vaudra pas acceptation.
Le présent site ainsi que l’ensemble des outils créés par EdenQuest sont une création ex nihilo pour la totalité de ses éléments (logique, architecture, interface de navigation, création graphique, etc.).

Mentions obligatoires

EDENQUEST, SAS au capital de 20 000 € – RCS Evry – No de Siret : 820 188 647 00011– Code NAF : 7022Z – Adresse postale : 2, Route de la Noue BP76 91193 Gif-Sur-Yvette – email : contact@edenquest.fr
Directeur de la publication : Monsieur Laurent MORESCO
laurent.moresco@edenquest.fr

Les données personnelles fournies par les internautes par l’intermédiaire du présent site ou de tout autre outil d’EDENQUEST sont susceptibles d’être conservées. Conformément à la loi no 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les intéressés ont un droit d’accès et de rectification des données les concernant. Ils peuvent exercer ce droit en s’adressant directement à la SAS EDENQUEST.

Mises en garde

EDENQUEST s’engage à vérifier le contenu des liens hypertextes pointant sur des pages extérieures au présent site au moment de leur création. Néanmoins, le contenu des sites visés peut changer postérieurement à cette vérification.
Nous invitons donc les visiteurs à la plus grande prudence. De même, nous vous prions de bien vouloir nous signaler tout lien hypertexte brisé ou erroné.
Le présent site contient des documents au format PDF. Vous devez disposer du logiciel Acrobat Reader sur votre ordinateur afin de pouvoir les visualiser. Ce logiciel est téléchargeable gratuitement. EDENQUEST décline toute responsabilité quant au fonctionnement de ce logiciel et aux conséquences de son utilisation.

Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

Article 1 : Définition

Service EDENQUEST: tout élément mis à disposition par EDENQUEST SA (site, application SaaS, Apps sur les différent stores…) quelle que soit la solution proposée (Guild’Up, Ortho’Fun, Lead’Up…). Les potentiels contenus réalisés sur d’autres plateformes et utilisés au sein d’une solution mise à disposition par EDENQUEST ne peuvent être considérés comme faisant partie des solutions EDENQUEST (par exemple : WordWall, H5P, LearningApps etc).
Client / l’Utilisateur : toute personne physique ou morale ayant contractualisé avec EDENQUEST l’usage d’un quelconque service EDENQUEST. S’agissant d’élément gracieusement mis à disposition par EDENQUEST, le Client / l’Utilisateur est de fait utilisateur. Le Client / l’Utilisateur contrôle l’ensemble des Utilisateurs auxquels il donne droit d’accès au service EDENQUEST pour utiliser la plateforme et ses services.
Utilisateur : toute personne physique ou morale faisant usage d’un service EDENQUEST. S’agissant de l’accès aux solutions Guild’Up, Ortho’Fun ou Lead’Up, un utilisateur représente toute personne physique ou morale disposant d’un login et d’un mot de passe.
Guild’Up / Ortho’Fun / Lead’Up : Solution de gamification basée sur une plateforme accessible en mode SaaS par Internet et dont une partie est installée sur le PC, la tablette ou le smartphone de l’Utilisateur.
Contenu Utilisateur : Données transmises par l’Utilisateur ou par le Client / l’Utilisateur(au noms de ses utilisateurs) pour un quelconque service EDENQUEST.
Compte Utilisateur : Informations nécessaires à l’identification d’un Utilisateur sur la plateforme. Le compte utilisateur et représenté par un Identifiant et mot de passe délivrés par EdenQuest.

Article 2 : Objet

Les présentes « conditions générales d’utilisation » ont pour objet l’encadrement juridique des modalités de mise à disposition des services EDENQUEST mis en œuvre par la société EdenQuest et leur utilisation par le Client / l’Utilisateur.

Les conditions générales d’utilisation doivent être acceptées par tout Utilisateur souhaitant accéder au service EDENQUEST. Elles constituent le contrat entre le EDENQUEST et l’Utilisateur. L’accès au service EDENQUEST par l’Utilisateur signifie son acceptation des présentes conditions générales d’utilisation.

Éventuellement :

En cas de non-acceptation des conditions générales d’utilisation stipulées dans le présent contrat, l’Utilisateur se doit de renoncer à l’accès aux services EDENQUEST.
EdenQuest se réserve le droit de modifier unilatéralement et à tout moment le contenu des présentes conditions générales d’utilisation.

Les présentes conditions générales d’utilisation ont pour objet l’accès, l’inscription, la consultation et l’utilisation des services EDENQUEST. Elles constituent un contrat entre le Client / l’Utilisateur et la société EDENQUEST.

Article 3 : Acceptation des Conditions Générales d’Utilisation

En accédant, utilisant, consultant ou s’inscrivant à un service EDENQUEST, le Client / l’Utilisateur ou l’Utilisateur s’engage à accepter sans réserve les présentes conditions générales d’Utilisation.

L’acceptation de la charte d’utilisation de la messagerie est tacite pour l’accès à un quelconque service EDENQUEST.

L’accès au service EDENQUEST pourra être interrompu notamment du fait du non-respect des stipulations des présentes Conditions Générales d’Utilisation par le Client / l’Utilisateur (ou tout Utilisateur) ou encore d’un événement de force majeure.

Dans ce cadre, le Client / l’Utilisateur/l’Utilisateur reconnaît et accepte que EdenQuest interrompe l’utilisation de d’un quelconque service EDENQUEST sans pouvoir prétendre à quelques dommages et intérêts que ce soit.

Article 4 : Conditions d’accès à un service EDENQUEST

Cadre d’utilisation d’un service EDENQUEST

Le service EDENQUEST permet à l’Utilisateur un accès particulier dans le cadre du contrat d’utilisation établi entre le Client / l’Utilisateur et EdenQuest ou avec l’Utilisateur en direct. Le Client / l’Utilisateur/l’Utilisateur est titulaire d’un droit d’accès à un service EDENQUEST, par l’intermédiaire des Comptes Utilisateurs mis à disposition.

Pour accéder à un service EDENQUEST, l’Utilisateur doit posséder un Compte Utilisateur.

Le Compte Utilisateur est strictement personnel à l’Utilisateur identifié par le Client / l’Utilisateur/l’Utilisateur et EdenQuest dans le cadre de leur contrat commercial. Le Compte Utilisateur reste la propriété d’EdenQuest.

L’identifiant de connexion lié au Compte Utilisateur est unique et réservé à l’Utilisateur ou au Client / l’Utilisateur. Le mot de passe est confidentiel.

Le Compte Utilisateur

Pour disposer d’un Compte Utilisateur pour un service EDENQUEST le requérant, les informations suivantes sont obligatoires :

Alias servant d’identifiant de connexion
Mot de passe
Adresse email professionnelle

Les informations suivantes peuvent être mises à disposition (sous la responsabilité du Client / l’Utilisateur ou de l’Utilisateur) :

Nom
Prénom
Téléphone

D’autres informations du Compte Utilisateur sont nécessaires pour tirer pleinement profit des fonctionnalités de la solution Guild’Up :

Équipe d’Utilisateurs (nommée Guilde dans la solution)
Nom de Guilde
N° smartphone professionnel

Enfin, certaines informations sont utilisées optionnellement par le Client / l’Utilisateur/l’Utilisateur pour des besoins statistiques :

Entité ou organisation Client / l’Utilisateur
2 champs supplémentaires réservés au Client / l’Utilisateur

Pour être valable, les informations du Compte Utilisateur doivent être exactes, vérifiables, complètes et à jour et l’adresse email professionnelle doit être valide.

Article 5 : Gestion des Comptes Utilisateurs

Création des comptes utilisateurs

Les Comptes Utilisateurs sont créés lors de la souscription de l’abonnement aux services EDENQUEST par le Client / l’Utilisateur/l’Utilisateur et si ce dernier a bien transmis les informations requises à EdenQuest.

La création simultanée d’un ensemble de Comptes Utilisateurs est automatisée par l’import d’un fichier préformaté par EdenQuest et complété par le Client / l’Utilisateur avec l’ensemble des informations requises.

La création à l’unité d’un Compte Utilisateur peut être effectuée en ligne par le Client / l’Utilisateur (pour les services Guild’Up ou Lead’Up), directement sur la plateforme d’administration. Le Client / l’Utilisateur doit alors inviter l’Utilisateur à compléter ses informations directement via l’application. S’agissant du service Ortho’Fun, il revient à EDENQUEST (ou à un quelconque prestataire mandaté par elle) de créer les comptes utilisateurs.

La procédure de validation d’une création en ligne d’un Compte Utilisateur est la suivante :

Dans le cadre du contrat commercial avec EdenQuest, le Client / l’Utilisateur fournit une adresse email de validation. Cette adresse email doit être utilisée par le Client / l’Utilisateur sous son entière responsabilité pour valider chaque création en ligne.
Chaque création en ligne d’un Compte Utilisateur est transmise par email au Client / l’Utilisateur pour validation (copie EdenQuest) pour validation.
En cas d’absence de validation, le Compte Utilisateur n’est pas créé.
En cas de validation, le Client / l’Utilisateur envoie à l’Utilisateur une notification par email lui indiquant son identifiant de connexion et un mot de passe temporaire (Copie le Client / l’Utilisateur et EdenQuest).

EdenQuest se réserve le droit de demander par tout moyen de justifier les identités des Utilisateurs associés aux Comptes Utilisateurs.

Règles de sécurité des comptes Utilisateurs

Pour garantir la sécurité et éviter le vol de Comptes Utilisateurs, le Client / l’Utilisateur/l’Utilisateur s’engage à communiquer aux différents Utilisateurs s’il y a lieu et à faire respecter ou respecter directement les règles suivantes :

Ne pas donner l’accès d’un Compte Utilisateur à un tiers. Le prêt, le partage, l’échange, le don, l’achat, le transfert et la vente de Comptes Utilisateurs sont interdits. Tout prêt, partage, échange, don, achat, transfert ou vente de Compte Utilisateur ne sera pas opposable à EdenQuest et pourra donner lieu à des sanctions ;
Prendre toutes les mesures afin d’éviter qu’un tiers puisse accéder aux Comptes Utilisateurs qui ont été activés, même à l’insu des Utilisateurs ;
Ne pas utiliser sur le Compte Utilisateur d’un tiers ;
Ne pas diffuser des identifiants, à savoir des noms de comptes, des mots de passe et des réponses secrètes ;
Permettre à EdenQuest d’entrer facilement en contact avec tout Utilisateur, pour quelque raison que ce soit, via son adresse email professionnelle.
La sécurité d’un Compte Utilisateur est de la seule responsabilité de l’Utilisateur. EdenQuest ne pourra pas être tenue pour responsable des dommages que pourraient subir les Comptes Utilisateurs et/ou les ordinateurs/tablettes/smartphones à la suite de la perte ou du partage des identifiants des Comptes Utilisateurs.
EdenQuest ne pourra en aucune manière être reconnue responsable en cas de vol de compte ou de toute altération que pourrait subir un Compte Utilisateur.
L’Utilisateur reconnaît également qu’il est présumé être l’Utilisateur de son Compte Utilisateur et le responsable des actions entreprises via et sur son Compte Utilisateur.
L’Utilisateur reconnaît qu’il est responsable de toutes les communications électroniques et des contenus envoyés depuis son ordinateur ou à partir de son compte utlisateur et qu’il ne doit utiliser les Services que dans le respect des lois et des présentes Conditions Générales d’Utilisation.

Article 6 : Connexion de l’Utilisateur à un service EDENQUEST

Accès à la plateforme

Les services EDENQUEST sont accessibles (en fonction des roadmaps produits) en tout lieu à partir d’un PC, d’une tablette ou d’un smartphone récent et connecté à Internet.

Pour que le Client / l’Utilisateur/l’Utilisateur puisse bénéficier des services EDENQUEST, il est précisé que l’Utilisateur doit rester connecté à Internet pendant toute la durée de son utilisation, il ne pourra donc pas utiliser les services EDENQUEST s’il n’est pas connecté à Internet.

Tous les frais supportés par l’Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion téléphoniques, accès Internet, etc.) sont à la charge du Client / l’Utilisateur/de l’Utilisateur.

L’utilisation d’un terminal mobile compatible est possible. C’est le cas par exemple des téléphones portables, smartphones, tablettes et des appareils dérivés ou similaires.

Pour accéder aux services EDENQUEST à partir de ce type de terminal, l’Utilisateur s’engage à avoir l’autorisation de la personne qui règle la facture dudit terminal et à bénéficier d’un service d’accès à internet. Si les terminaux font partie d’une flotte d’entreprise, il revient au Client / l’Utilisateur de s’assurer de la compatibilité des terminaux ainsi que de gérer les coûts incidents.

L’utilisation de ce type de terminal occasionnera notamment des frais de connexion pour lesquels EdenQuest ne pourra être tenu responsable.

Lorsque l’Utilisateur se connecte via ce type de terminal, EdenQuest ne saurait garantir un confort d’utilisation égal à celui d’une connexion via un ordinateur classique, notamment en ce qui concerne la qualité d’affichage, le temps de réponse ou l’accès à certaines fonctionnalités comme l’écoute de musiques ou le visionnage de vidéos. Le Client / l’Utilisateur/l’Utilisateir reconnaît que le confort d’utilisation dépend des capacités du terminal, des services sollicités, de l’affichage, de la qualité, des temps de réponse ou l’accès à certaines fonctionnalités, et des capacités du réseau qui sera utilisé et EdenQuest ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de la baisse du confort d’utilisation sur ce type de services.

Le téléchargement, l’installation et l’utilisation de certains services via ce type de terminal peuvent être interdits ou restreints par le fournisseur d’accès à internet et il se peut que tous les services ne fonctionnent pas avec tous les fournisseurs d’accès réseau ou d’appareils. Le Client / l’Utilisateur ou l’Utilisateur devra alors s’adresser à son fournisseur d’accès à internet afin de savoir si les services sont disponibles pour le type de terminal et quelles restrictions, le cas échéant, peuvent s’appliquer pour l’utilisation desdits services pour appareils mobiles.

Identiquement, il se peut que des dispositifs ou logiciels mis en œuvre par le Client / l’Utilisateur empêchent l’accès aux services EDENQUEST ou à tout autre contenu réalisé par le Client / l’Utilisateur. Le Client / l’Utilisateur s’engage à traiter ces potentiels problèmes et à les résoudre par ses propres moyens (service IT, support informatique etc). Nous alertons particulièrement sur l’utilisation de plateformes externes aux services EDENQUEST (par exemple : WordWall, H5P, LearningApps etc) qui peuvent être rendus inaccessibles du fait de l’architecture ou de la gestion des droits, propres au Client / l’Utilisateur.

Identifiant de connexion (alias) et mot de passe

Le Client / l’Utilisateur/l’Utilisateur se connecte au service EDENQUEST à l’aide du lien internet URL (ou via l’installation d’une Apps disponible au sein des différents stores en ligne) et de ses identifiants de connexion (nom d’utilisateur & mot de passe) indiqués dans l’email de notification qui lui est envoyé lors de la création de son Compte Utilisateur.

En cas de perte du mot de passe, l’Utilisateur peut en recevoir un nouveau, via l’email de son Compte Utilisateur, en le demandant via le lien mis à disposition « mot de passe oublié ».

Il appartient au Client / l’Utilisateur/à l’Utilisateur de s’assurer de la confidentialité du ou des mots de passe d’accès aux services EDENQUEST. EdenQuest ne dispose d’aucun mot de passe en clair et ne saurait être tenue pour responsable en cas de perte ou d’utilisation non conforme de cet élément.

Le Client / l’Utilisateur/l’Utilisateur est invité à signaler toute utilisation non autorisée à EdenQuest.

Règles de nommage pour les alias

Il existe deux types d’alias dans les services EDENQUEST :

L’alias de l’Utilisateur, servant d’identifiant de connexion du Compte Utilisateur.
Le nom de la Guilde, libellé permettant de nommer l’équipe de l’Utilisateur.

Les alias sont visibles dans le service EDENQUEST concerné et ce, par tous les Utilisateurs. Le titulaire d’un Compte utilisateur est connu par les autres Utilisateurs via son alias.

Les alias doivent respecter au minimum les règles suivantes :

Correspondre à un mot prononçable dans la langue de l’Utilisateur ;
Ne pas contenir les nom et/ou prénom de l’Utilisateur ;
Ne pas faire référence à une orientation politique, à une ethnie, à une communauté, à une religion, à une orientation sexuelle ;
Ne pas être vulgaire ou insultant ;
Ne pas avoir de connotation sexuelle ou pornographique ;
Ne pas ressembler ou imiter une marque déposée ou un terme protégé par le droit d’auteur ;
Ne pas faire la promotion d’un service commercial ;
Ne pas faire référence à un produit stupéfiant ou tout interdit par la législation ;
Ne pas ressembler ou imiter le nom d’un modérateur ou d’un collaborateur du Client / l’Utilisateur ;
Ne pas être orthographié ou épelé alternativement dans le but de contourner les règles imposées ci-dessus ;
Ne pas combiner les prénom et nom, qui, assemblés, contreviendraient aux règles prévues ci-dessus.

L’appréciation du respect ou du non-respect de ces règles (notamment l’appréciation de la ressemblance entre un alias, un nom de guilde et un autre libellé) est laissée à la libre discrétion du Client / l’Utilisateur/de l’Utilisateur. Cependant, le Client / l’Utilisateur/l’Utilisateur s’engage à faire en sorte que les « alias » choisis et transmis par lesdits Utilisateurs respectent les règles citées ci-dessus. Si un alias était repéré et jugé incorrect par EdenQuest, celui-ci serait automatiquement signalé au Client / l’Utilisateur et temporairement bloqué.

Le non-respect de ces règles peut entraîner des sanctions, allant de la simple déconnexion après avertissement par EdenQuest à la suppression du Compte Utilisateur concerné.

Ces règles s’appliquent aussi aux avatars et photos utilisés par l’Utilisateur pour le représenter dans un service EDENQUEST.

Article 7 : Liste des engagements

Engagement de respect

Le Client / l’Utilisateur/l’Utilisateur s’engage à respecter l’ensemble des règles fixées par les présentes dans le cadre de l’utilisation des services EDENQUEST. Il s’engage notamment à ne pas créer, diffuser, transmettre, communiquer ou stocker, par tous moyens que ce soit et quel qu’en soit le destinataire, de contenus illicites ou propos diffamatoires, injurieux, discriminatoires, dénigrants ou contrevenants à l’ordre public.

Il s’engage également à respecter la vie privée de l’ensemble des autres Utilisateurs et à ne pas porter atteinte aux droits des tiers.

L’Utilisateur s’engage à ne pas entraver, perturber, détourner et plus généralement à ne pas agir d’une quelconque façon, qui ne serait pas en conformité avec l’usage ordinaire des services EDENQUEST.

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, les Utilisateurs sont invités à signaler par email tout élément de contenu présentant un caractère illicite à contact@edenquest.fr.

Les communications écrites ou orales peuvent être enregistrées, analysées, ou effacées par EdenQuest, afin qu’elle puisse contrôler si les communications respectent les lois et les présentes Conditions Générales d’Utilisation.

A tout moment, l’administrateur des services EDENQUEST peut envoyer, collectivement ou individuellement, des messages. Il est là pour veiller au bon respect des conditions d’utilisation mais également pour transmettre des conseils. Il a la capacité de communiquer, de signaler et/ou de sanctionner, s’il jugeait qu’un comportement ou un propos porte atteinte aux conditions de services. Le Client / l’Utilisateur/l’Utilisateur accepte de fait cette capacité d’action. Des sanctions peuvent être prises envers un Utilisateur en cas de comportement irrespectueux ou délictueux envers un Utilisateur ou un membre du staff. Ces sanctions seront déterminées d’un commun accord avec le Client / l’Utilisateur.

Engagement de bonne conduite

Le Client / l’Utilisateur (ou l’Utilisateur en direct) enjoindra les Utilisateurs dont il a la responsabilité de :

Ne pas utiliser des failles, bugs ou toute autre forme d’erreur pour obtenir des avantages, notamment, mais de façon non exhaustive, gain d’expérience (niveaux, grades), gain de quests, gain de manas, contournement des limitations, duplication d’objets….
Avertir immédiatement EdenQuest lorsqu’il est constaté une faille ou une erreur dans un service EDENQUEST.
Ne pas participer, ne pas organiser ou ne pas être impliqué dans une attaque contre les serveurs d’EdenQuest.

Engagement de loyauté

Au sein de certains services EDENQUEST, EdenQuest vous permet d’acquérir des droits d’utilisation sur des objets, des activités ou des monnaies virtuelles (ci-après l’ « Objet en jeu » ou les « Objets en jeu »), pour certains en échange de diamants. Les Objets en jeu sont stockés sur les serveurs gérés par EdenQuest sous forme de données.

Les droits d’utilisation ne peuvent être acquis que contre des actions dans le jeu et des droits d’utilisation de diamants.

EdenQuest se réserve le droit de modifier à tout moment la quantité de diamants ou de Quests nécessaire à l’acquisition des droits d’utilisation des Objets en jeu, sans avertissement préalable. Dès la confirmation de la commande, la quantité de diamants nécessaire à l’achat de l’Objet en jeu sera directement et définitivement débitée du solde de diamants du Compte Utilisateur, et donc du compte Client / l’Utilisateur plus globalement.

L’acquisition des droits d’utilisation des Objets en jeu s’effectue exclusivement par l’intermédiaire d’EdenQuest. Le Client / l’Utilisateur s’interdit par conséquent d’acquérir des droits d’utilisation des Objets en jeu hors EdenQuest.

Engagement de non-commerce

Les droits d’utilisation des Objets en jeu sont associés au Client / l’Utilisateur/à l’Utilisateur. Le Client / l’Utilisateur/l’Utilisateur reconnaît que les Objets en jeu sont et restent la propriété exclusive d’EdenQuest. La remise de l’Objet en jeu par EdenQuest est strictement personnelle et limitée à l’expérience de jeu au sein d’un service EDENQUEST.

EdenQuest transmet exclusivement un droit d’utilisation sur les Objets en jeu, il ne s’agit pas d’un transfert de propriété, ce que le Client / l’Utilisateur/l’Utilisateur reconnaît expressément. Ainsi, le droit d’utilisation des Objets en jeu arrivera à échéance au moment de la fermeture du Compte Utilisateur, quel qu’en soit le motif.

Le Client / l’Utilisateur/l’Utilisateur reconnaît que les Objets en jeu n’ont aucune valeur financière dans le monde réel. Il est strictement interdit de les échanger contre de l’argent réel. D’une manière générale, le prêt, le partage, l’échange, le don, l’achat, le transfert et la vente d’Objets en jeu, en dehors des possibilités offertes par les services EDENQUEST, sont strictement interdits et pourront donner lieu à des sanctions sur les Comptes Utilisateurs concernés.

EdenQuest peut à tout moment modifier les caractéristiques des Objets en jeu, notamment dans un souci d’équilibrage, sans qu’aucun remboursement ne soit dû.

Charte relative à l’utilisation des modalités de « messagerie » ou de communication inclus dans les services EDENQUEST

L’usage des modalités de communication mises à disposition dans certains services EDENQUEST implique que le Client / l’Utilisateur/l’Utilisateur réponde à l’obligation d’informer et de contrôler l’ensemble des Utilisateurs sur le cadre d’utilisation de ces outils.

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, la société EdenQuest ne pourra en aucun cas être considérée comme éditeur des contenus transmis via les modalités de communication, lesquels contenus sont créés par les Utilisateurs du Client / l’Utilisateur ou l’Utilisateur direct, et relèvent de leur pleine et entière responsabilité. A ce titre la société EdenQuest n’exerce pas de modération a priori. Il sera possible de demander à EdenQuest d’assurer ce service dans le cadre de son contrat commercial (service optionnel).

Il est interdit de poster des messages intempestifs ou d’écrire des commentaires hors de propos.

Sauf autorisation écrite d’EdenQuest, il est interdit de poster des messages ayant pour objectif d’effectuer un sondage ou lancer une pétition.

EdenQuest n’est pas responsable d’éventuels problèmes rencontrés en visitant certains sites internet après avoir cliqué sur des liens postés au sein de messages ou au sein d’activités internes aux services EDENQUEST. La visite des sites internet est sous l’entière responsabilité des Utilisateurs.

Concernant les échanges électronique au sein ou à partir d’un service EDENQUEST, le Client / l’Utilisateur/l’Utilisateur s’engage à promouvoir et communiquer les interdits suivants auprès de tous les utilisateurs de la solution :

Ne pas » spammer « , publier des messages sans intérêt, trop fréquents ou indésirables.
Ne pas utiliser les abréviations de type » langage SMS « .
Ne pas publier ou faire la promotion d’un contenu illégal, menaçant, harcelant, diffamatoire, vulgaire, obscène, haineux, racial ou répréhensible.
Ne pas tenter d’une manière ou d’une autre de nuire à l’intégrité des échanges.
Ne pas faire la promotion de toute forme de tricherie ou de modification du jeu.
Ne pas dénoncer nominativement et/ou en public un Utilisateur n’ayant pas respecté les CGU ou les Règles de bonne conduite.
Ne pas insulter quelqu’un, peu importe la personne, la raison et le contexte
Ne pas utiliser un vocabulaire grossier, choquant ou sexuel.
Ne pas publier ou renvoyer vers des images à caractère pornographique.

EdenQuest se réserve le droit d’éditer ou de supprimer des messages si les contenus étaient jugés inappropriés, sans que sa responsabilité puisse être engagée.

Engagement sur le respect de la vie privée

Le Client / l’Utilisateur/l’Utilisateur s’engage à respecter la vie privée de l’ensemble des Utilisateurs et à ne pas porter atteinte aux droits des tiers.

A ce titre, il s’engage à ne pas divulguer ou laisser divulguer d’informations permettant la localisation ou l’identification nominative et précise, d’un quelconque Utilisateur, de ses proches, ou de tiers. Sont concernées ici y compris les informations personnelles permettant une connexion tiers (MSN, Skype, téléphone, Facebook, tweeter, …).

De même, le Client / l’Utilisateur/l’Utilisateur s’engage, au titre de ses Utilisateurs, à ne pas diffuser de correspondances privées et à porter une attention particulière à la protection des mineurs. Il s’engage à ne pas créer, diffuser, stocker, ou laisser diffuser, des contenus à caractère pornographique.

Article 8 : Conditions d’accès aux contenus du Client / l’Utilisateur

L’Utilisateur s’interdit de diffuser et/ou de prospecter à des fins commerciales au sein des produits liés aux services EDENQUEST. Il s’interdit d’y introduire des contenus pouvant porter préjudice aux autres Utilisateurs. Toute publicité y est formellement interdite.

Lorsqu’il fait le choix de recourir aux services EDENQUEST, et plus généralement lorsqu’il souhaite y diffuser un contenu, le Client / l’Utilisateur accepte, que ce contenu soit accessible pour la durée de son abonnement, en principal ou par reconduction. Le Client/l’Utilisateur renonce à toute revendication pécuniaire au titre de ce contenu, de sa création et de sa diffusion. Sur ce dernier point, il est précisé que par son utilisation des services EDENQUEST, le Client / l’Utilisateur s’accorde avec EdenQuest sur « l’objectif d’intérêt public » et la « nécessaire gratuité » qui résultent de sa contribution.

Le Client / l’Utilisateur reconnaît le caractère public, consultable par tous, des espaces de discussions et, par conséquent, s’interdit d’y diffuser des coordonnées ou données personnelles.

Accès à des sites et contenus externes

Les services EDENQUEST peuvent permettre d’accéder à des éléments externes à la plateforme, c’est à dire non hébergés sur ses serveurs ou dans ses bases de données. Il peut s’agir de sites web, communautés internet, d’applications ou de tout autre nature de contenus en ligne ou hébergés par les systèmes informatiques du Client / de l’Utilisateur, nommés « contenus externes » par la suite.

Dans ce cadre, EdenQuest ne saurait être tenu pour responsable des contenus externes ou de tout autre fonction y afférant. En conséquence, EdenQuest ne supportera aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre outil disponible sur ou à partir de contenus externes qu’elle n’a ni vérifiés ni approuvés, ni être tenu pour responsable de tous les dommages consécutifs ou en relation avec l’utilisation de ces contenus.

Le téléchargement de tout contenu de quelque sorte que ce soit et/ou de logiciels lors de l’utilisation du site se fera sous la responsabilité pleine et entière du Client et des Utilisateurs. Ces derniers seront seuls responsables de tout dommage subi, sur l’ensemble de l’infrastructure ou sur tout terminal de réception et/ou de toute perte de données consécutive à d’éventuels téléchargements.

Responsabilité vis-à-vis des tiers partenaires

La société EdenQuest ne saurait être tenue pour responsable des relations (contractuelles ou non) entre les annonceurs/partenaires et les Utilisateurs de ses sites et services sauf stipulation contractuelle expresse.

Article 9 : Protection des biens et des personnes

Droit à l’image

L’Utilisateur pouvant être amené de son plein gré à utiliser des contenus personnels (photo, utilisation de la webcam…), le Client / l’Utilisateur l’informera qu’il renonce à son droit à l’image ainsi qu’à toute action, en son nom propre ou via la société pour laquelle il travaille, à l’encontre d’EdenQuest.

Si des contenus personnels étaient utilisés par des tiers, internes ou externes au Client / l’Utilisateur, EdenQuest ne saurait être tenu pour responsable.

Il revient à l’Utilisateur de notifier toute action contrevenante auprès des services d’EdenQuest.

Propriété intellectuelle

Les services EDENQUEST, ses contenus et ses services natifs, tels que notamment et sans limitation, ses principes ergonomiques, ses contenus et services, ses logiciels, ses titres/grades, ses personnages, ses dessins, ses effets, ses textes et dialogues, ses animations, ses modèles, ses sons ou compositions musicales, ses vidéos, ses bases de données, ses marques et ses logos sont soumis au droit de la propriété intellectuelle. La référence à ces droits figure également dans les mentions légales. Ces différents éléments sont la propriété intégrale de la société EdenQuest.

Le Client / l’Utilisateur s’engage à respecter les droits des biens et des personnes. La société EdenQuest ne confère au Client / à l’Utilisateur qu’un droit non exclusif et incessible d’utilisation (l’utilisation s’entend d’un usage non commercial, caractérisé par la navigation, la participation et le choix de la souscription aux différents abonnements ou services) de son site et de ses services, et se réserve par conséquent les droits d’exploitation de diffusion, cession, ainsi que tout autre droit sur les éléments qui constituent sa solution et ses services.

Conséquemment, le Client / l’Utilisateur s’interdit de porter atteinte de quelque manière que ce soit à l’ensemble des droits de propriété intellectuelle afférents aux services EDENQUEST, ainsi qu’à ses contenus. Il s’engage notamment à ne pas reproduire, copier, diffuser, distribuer, communiquer, céder, représenter sur tout autre site Web, ainsi que sur tout support ayant une finalité commerciale les éléments et contenus des services EDENQUEST.

Certaines modalités présentes et utilisées dans la solution peuvent correspondre à des marques déposées ou des marques commerciales appartenant à leurs propriétaires respectifs.

Propriété logicielle

En vertu du présent contrat de service, le Client / l’Utilisateur n’est pas autorisé à copier, modifier, extraire le code source, décompiler, créer des produits dérivés du logiciel, ni supprimer aucune identification du nom du ou des propriétaires du logiciel, en tout ou partie.

Le Client / l’Utilisateur s’interdit de créer, d’utiliser ou de promouvoir un quelconque programme ou outil susceptible de causer un dommage aux services EDENQUEST ou d’altérer l’expérience du jeu, tels que, de manière non limitative, les bots, virus, cheval de Troie, outils de piratage, moyens de tricherie, logiciels d’automatisation, logiciels de modification ou autres logiciels non autorisés, destinés à modifier le jeu.

Le Client / l’Utilisateur s’engage à ne pas espionner et intercepter les protocoles de communication que EdenQuest utilise, ni à utiliser un intercepteur pour les données ou le protocole. Ainsi, le Client / l’Utilisateur ne peut pas notamment émuler ces protocoles, récupérer des données via un packet-sniffing ou encore transporter ces protocoles et leurs données dans un autre protocole (tunneling).

Le Client / l’Utilisateur s’engage à ne pas créer, utiliser, diffuser tout programme non distribué par EdenQuest et pouvant servir à modifier les caractéristiques des Comptes Utilisateurs, risquant de porter atteinte aux serveurs ou constituant une atteinte aux intérêts de EdenQuest.

Le Client / l’Utilisateur n’est pas autorisé à utiliser les services EDENQUEST d’une manière qui puisse le rendre inaccessible, l’endommager ou l’empêcher de fonctionner.

Le Client / l’Utilisateur est autorisé à utiliser les services EDENQUEST mais n’a pas le droit de vendre, transférer, louer ou donner les services EDENQUEST à des tiers.

Dans le cas où une version ultérieure d’un des logiciels faisant partie des services EDENQUEST serait fournie, le Client / l’Utilisateur est tenu d’utiliser la version la plus récente, conforme aux besoins de bon fonctionnement des services EDENQUEST.

Les services EDENQUEST sont fournis sous forme de « contrat de services » et ne constitue d’aucune manière un acte de vente ou de cession.

Ergonomie d’utilisation

Les services EDENQUEST sont basés sur de leviers de motivation issus des jeux vidéo.

De ce fait, pour éviter une éventuelle fatigue oculaire ou tout autre problème de santé, il est conseillé de faire des pauses régulières lors de l’utilisation des services EDENQUEST, en particulier s’il est ressenti une quelconque douleur ou fatigue. Un infime pourcentage de personnes peut être victime de crises d’épilepsie lorsqu’elles sont exposées à certaines images telles que des lumières clignotantes ou des motifs apparaissant dans certaines applications. Même les personnes n’ayant jamais été sujettes à de telles crises peuvent néanmoins avoir une prédisposition non diagnostiquée.

Les symptômes comprennent notamment des étourdissements, des troubles de la vision, des convulsions, des contractions ou des tremblements, une désorientation, une confusion ou une perte de connaissance. S’il était ressenti l’un de ces symptômes, il faut cesser immédiatement toute utilisation et consulter un médecin. Si un Utilisateur a déjà été victime de tels symptômes, il faut consulter un médecin avant d’utiliser les services EDENQUEST.

En tout état de cause, le Client / l’Utilisateur s’assurera que les consignes ergonomiques suivantes sont biens comprises par les Utilisateurs lors de l’utilisation des services EDENQUEST :

éviter de jouer en cas de fatigue ou de manque de sommeil ;
s’assurer de jouer dans une pièce bien éclairée en modérant la luminosité de l’écran ;
jouer à bonne distance de l’écran et aussi loin que le permet le cordon de raccordement ;
en cours d’utilisation, faire des pauses de dix à quinze minutes toutes les heures.

Article 10 : Confidentialité et cookies

Conservation des données

Le Client / l’Utilisateur, qui aura fourni les informations requises pour l’ensemble des Utilisateurs, accepte que soient conservées pour la durée de l’abonnement, principal ou par reconduction, les données du Compte Utilisateur.

Les données sont utilisées :

i) pour la participation aux différents services EDENQUEST (Forum, Quizz etc.)
ii) pour la souscription par l’Utilisateur à des services spécifiques,
iii) pour le fonctionnement technique et administratif des services EDENQUEST.

Ces données sont conservées, en France, dans un environnement technique sécurisé.

Droit de modification et de suppression

Le Client / l’Utilisateur peut à tout moment modifier ou supprimer les données personnelles fournies par simple demande auprès de l’administration de EDENQUEST (contact@edenquest.fr) et ainsi exercer le droit d’accès pour le compte des Utilisateurs qu’il représente.

La suppression définitive d’un Compte Utilisateur ne peut intervenir qu’après vérification de l’authenticité de la demande et épuisement des obligations relatives à la recherche d’infractions.

Il est rappelé au Client / à l’Utilisateur que l’alias à lui seul ne constitue pas une donnée personnelle.

Délégué à la Protection des Données

La société EdenQuest dispose d’un correspondant dédié aux services EDENQUEST vis-à-vis du Délégué à la Protection des Données (DPO). Il a été procédé à l’inscription des traitements associés aux données collectées au sein d’un registre dédié.

Le Client / l’Utilisateur peut également exercer son droit d’accès aux données personnelles en s’adressant au DPO ou en écrivant à EdenQuest, Service Correspondant Informatique et Libertés, 2, route de la Noue BP 76, 91193 Gif-Sur-Yvette. La consultation du registre des traitements s’effectue auprès du DPO selon les mêmes modalités.

Nom du DPO : Laurent Moresco email : laurent.moresco@edenquest.fr

La société EdenQuest se réserve le droit de communiquer aux autorités compétentes toutes données requises pour la recherche et l’identification de l’auteur d’une infraction.

Article 11 : Limites de responsabilités

Continuité de services

La société EdenQuest a une politique de services récapitulée dans le document Plan de Continuité et de Reprise d’Activité (PCRA).

Le Client / l’Utilisateur reconnaît expressément utiliser les services EDENQUEST proposés à ses seuls et entiers risques et périls.

La société EdenQuest ne pourra être tenue pour responsable des dommages (directs ou indirects), survenus lors de l’utilisation de son site ou de ses services, à l’exception des dommages qui auraient pour cause un manquement à ses obligations.

EdenQuest ne saurait voir sa responsabilité engagée pour notamment :

les difficultés d’accès aux services EDENQUEST du fait du non-respect total ou partiel d’une obligation du Client / l’Utilisateur, de l’utilisation par le Client / l’Utilisateur d’un équipement non adapté aux caractéristiques techniques, d’une défaillance et/ou d’une saturation du réseau Internet ;
la contamination par virus des données et/ou logiciels du Client / de l’Utilisateur, dont la protection incombe à ce dernier ;
les intrusions malveillantes de tiers, malgré les mesures raisonnables de sécurité mises en place par le Client / l’Utilisateur et EdenQuest ;
la mauvaise utilisation des services EDENQUEST par le Client / l’Utilisateur ;
les dommages que pourraient subir les équipements du Client / de l’Utilisateur, ceux-ci étant sous l’entière responsabilité de ce dernier ;
les détournements éventuels de mots de passe, codes confidentiels, et plus généralement de toute information à caractère sensible pour le Client / l’Utilisateur ;
les préjudices indirects, c’est-à-dire tous ceux qui ne résultent pas directement et exclusivement de la défaillance partielle ou totale du Service.

EdenQuest fournit les Services tant qu’ils sont édités. EdenQuest se réserve par conséquent le droit de cesser d’éditer les Services et d’interrompre les Services définitivement. Les Client / l’Utilisateurs en seront alors avertis par tous moyens. EdenQuest pourra également interrompre définitivement les Services en cas de cessation d’activité.

Compensation

Sauf mentions contraires prévues par la loi ou conditions particulières prévues expressément entre EdenQuest et le Client / l’Utilisateur, le Client / l’Utilisateur reconnaît et accepte que :

La solution, les Services associés et les contenus sont fournis » en l’état »
L’utilisation de ceux-ci se fait sous son entière responsabilité et à ses risques.
EDENQUEST SE DEGAGE DE TOUTE RESPONSABILITE EN CAS D’UTILISATION DES SERVICES NON CONFORME AUX PRESENTES ET NE SAURAIT ETRE TENU RESPONSABLE DES DOMMAGES, DIRECTS OU INDIRECTS, DES PERTES DE DONNEES OU PROFITS, QUI POURRAIENT SURVENIR EN RAISON DE L’UTILISATION OU DE LA NON-UTILISATION DES SERVICES, DE NEGLIGENCE OU DE TOUTE AUTRE RAISON ASSOCIÉE AUX SERVICES.
TOUTE COMMUNICATION ENTRE EDENQUEST ET LE CLIENT / L’UTILISATEUR, QU’ELLE SOIT ORALE OU ECRITE, NE POURRA DONNER LIEU A UNE QUELCONQUE GARANTIE NON PREVUE PAR LES CGU.
EdenQuest ne pourra être tenue responsable des erreurs ou omissions du Client / l’Utilisateur.
EdenQuest ne saurait en aucun cas être contrainte à rembourser quelque somme que ce soit en cas de défaillance.

SOUS RESERVE DES STIPULATIONS QUI PRECEDENT, SI LA RESPONSABILITE D’EDENQUEST DEVAIT ETRE ENGAGÉE DANS LE CADRE DE L’UTILISATION DES SERVICES, LE MONTANT DE L’INDEMNISATION A LAQUELLE LE CLIENT / L’UTILISATEUR POURRAIT PRETENDRE EST LIMITE À DIX POUR CENT (10%) DU MONTANT ACQUITTÉ DE L’ABONNEMENT SOUSCRIT.

Force majeure

Le Client / l’Utilisateur accepte de se soumettre aux dispositions relatives à la force majeure. La force majeure est constituée par tout événement revêtant les caractères d’extériorité, d’irrésistibilité et d’imprévisibilité reconnus par la jurisprudence des cours et des tribunaux qui empêcheraient l’une des parties ou les deux d’exécuter tout ou partie des engagements contenus dans les présentes.

Droit de modification

Afin d’améliorer l’expérience du jeu, EdenQuest se réserve le droit de modifier, supprimer ou neutraliser tout ou partie des services proposés, à tout moment et sans avoir à en justifier, et ce même après réception de la souscription du Client / l’Utilisateur.

Pour que ces mises à jour et modifications soient effectives et que le Client / l’Utilisateur puisse continuer à jouer au Jeu, si nécessaire, le Client / l’Utilisateur accepte d’installer les Updates. Les services EDENQUEST et ses mises à jour constituent un ensemble indivisible, indissociable de leurs composants qui restent tous soumis aux présentes CGU.

Il est par ailleurs précisé que EdenQuest pourra modifier les présentes conditions générales d’utilisation et/ou suspendre ou modifier ses services à tout moment, sans que cela donne lieu à compensation de quelque sorte que ce soit.

Article 12 : Durée d’utilisation

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont approuvées par le Client / l’Utilisateur dans le cadre du contrat commercial conclu entre la société EdenQuest et le Client / l’Utilisateur, dès sa signature. Le contrat est conclu pour toute la durée de l’utilisation des services EDENQUEST, suivant les modalités choisies d’abonnement et de services.

En cas de refus des Conditions Générales d’Utilisation, le Client / l’Utilisateur s’engage à ne pas ou à cesser d’utiliser les services EDENQUEST.

Le non-respect d’une quelconque obligation figurant dans les présentes entraînera la résiliation immédiate du contrat entre la société EdenQuest et le Client / l’Utilisateur, sans préjudice d’éventuels dommages et intérêts pour la société EdenQuest. Dans ce cadre, le Client / l’Utilisateur accepte de régler l’ensemble des prestations engagées et justifiées (abonnement, reconduction, services, options…).

Article 13 : Sanctions

En cas de violation d’une ou de plusieurs dispositions des présentes CGU ou de tout autre document incorporé aux présentes par référence, EdenQuest se réserve le droit de mettre fin ou restreindre sans aucun avertissement préalable et à sa seule discrétion, l’usage et l’accès aux Services, aux comptes Utilisateurs et de sanctionner.

Des sanctions sont spécifiques à certains Services, notamment les outils de communications inclus dans les services EDENQUEST.

En cas de contradiction avec le présent Article, les sanctions spécifiques prévalent sur les présentes CGU.

Les sanctions sont fonction de la gravité de la violation. Ces sanctions sont les suivantes (liste non exhaustive) :

L’avertissement : L’avertissement n’a pas de conséquence directe sur le Compte Utilisateur. L’Utilisateur pourra continuer à utiliser les Services sans changement. L’avertissement est là avant tout pour mettre en garde quant au risque de sanctions plus importantes si l’Utilisateur continuait à enfreindre les règles des Conditions Générales d’Utilisation.
La suspension d’un (1) jour : La suspension d’un jour est généralement utilisée en cas de premier manquement notable aux Conditions Générales d’Utilisation. Il s’agit du premier palier applicable dans l’échelle des suspensions de Compte Utilisateur.
La suspension de trois (3) jours : La suspension de 3 jours est généralement utilisée dans les cas de récidive. La suspension de 3 jours permet de faire comprendre que l’Utilisateur encourt de réels risques en ne respectant pas les Conditions Générales d’Utilisation.
La suspension de sept (7) jours : La suspension de 7 jours est généralement appliquée en cas de fautes très graves.
La suspension de quinze (15) jours : La suspension de 15 jours est la sanction la plus grave avant la fermeture définitive du Compte Utilisateurs. Quand un Compte Utilisateur est suspendu pour 15 jours, l’Utilisateur doit absolument et définitivement adopter un comportement irréprochable sous peine d’être banni définitivement.
La suspension définitive : Le Compte Utilisateur est fermé définitivement, l’Utilisateur ne pourra plus y accéder. Cette sanction est généralement appliquée dans les cas de récidives, ou de manquement grave ou impardonnable aux Conditions Générales d’Utilisation.

EdenQuest se réserve le droit d’appliquer n’importe quelle sanction visée au précédent paragraphe à un Compte, compte tenu de la gravité de la violation, sans obligatoirement avertir ou appliquer une sanction de durée moindre au préalable. Le Client / l’Utilisateur accepte que ces sanctions soient sans appel et qu’il ne puisse en aucun cas contester les décisions prises par EdenQuest.

EdenQuest se réserve également le droit de modifier les noms de Compte, les alias, ou les noms d’équipe ne respectant pas les règles énoncées ci-avant ainsi que ceux qui seront jugés inadaptés par EdenQuest. EdenQuest pourra le cas échéant suspendre temporairement ou définitivement l’accès au Compte Utilisateur ou supprimer un nom d’équipe, sans dédommagement.

En plus des sanctions décrites ci-dessus, EdenQuest pourra prendre les sanctions qui s’imposent, et notamment engager des poursuites civiles et pénales contre le contrevenant.

Si EdenQuest remarque un comportement ou des opérations suspect(es) ou inhabituel(les) sur un Compte Utilisateur, susceptible(s) d’entraîner une violation des présentes CGU, EdenQuest se réserve le droit, à sa seule discrétion, de bloquer ledit Compte Utilisateur le temps d’effectuer des vérifications ou une enquête. EdenQuest décidera seule d’accorder ou non une compensation en cas de blocage du Compte.

Si un Utilisateur a acquis, directement ou indirectement, des objets ou de la monnaie en jeu de manière frauduleuse (notamment grâce à des failles, des bots, des techniques de triche, du farming ou du vol), EdenQuest se réserve le droit d’accéder au Compte Utilisateur et de supprimer tout ou partie des objets et monnaies.

De la même manière, EdenQuest se réserve le droit de modifier toutes les caractéristiques d’un compte s’il s’avère que l’Utilisateur a tiré avantage d’une faille ou de toute autre technique permettant d’augmenter les caractéristiques de manière frauduleuse.

Sauf mention contraire dans les présentes ou accord exceptionnel d’EdenQuest, il ne sera procédé à aucun remboursement si le Compte Utilisateur est suspendu avant la fin de la période d’abonnement, si des diamants sont encore disponibles sur le Compte Utilisateur.

Article 14 : Assistance aux Utilisateurs

L’adresse du Service Client / l’Utilisateurs des services EDENQUEST est la suivante :

EdenQuest Assistance : 2, Route de la Noue – BP76 – 91193 Gif-Sur-Yvette

EdenQuest met à la disposition du Client / l’Utilisateur une assistance en ligne, 24h/24, 7j/7, à l’adresse suivante : contact@edenquest.fr

Afin de faciliter le traitement de la demande auprès du Service Client / l’Utilisateurs, le Client / l’Utilisateur devra indiquer au Service Client / l’Utilisateurs son nom, prénom, raison sociale, son numéro de contrat (numéro qui correspond au « numéro Client / l’Utilisateur » sur les factures) fourni à la souscription du contrat.

Dans le cas où le Client / l’Utilisateur suspecterait raisonnablement une faille dans la sécurité, y compris, la perte, le vol ou l’utilisation non autorisée d’identifiants ou tout autre problème lié à la sécurité du Compte Utilisateur, il doit avertir immédiatement EdenQuest via son Service Client. Ce dernier pourra alors réinitialiser les mots de passe et proposer des solutions pour améliorer la sécurité dudit Compte. Le Service Client pourra également bloquer l’accès au Compte Utilisateur en question, le temps de mener une enquête. À l’issue de l’enquête, le Service Client tranchera le litige, à sa seule discrétion.

Article 15 : Dispositions diverses

Les présentes conditions générales sont conclues entre la société EdenQuest et le Client / l’Utilisateur, ce dernier ne peut les céder.

L’intitulé des clauses a pour seul objet de faciliter la lecture et la compréhension des présentes Conditions et ne saurait en aucun cas permettre de préjuger du contenu des clauses et de l’interprétation qui peut en être faite.

Si une ou plusieurs stipulation(s) du présent contrat est (sont) tenue(s) pour non valide(s) ou déclarée(s) telle(s) en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations du contrat garderont toute leur force et leur portée.

Toute notification à raison des présentes Conditions générales pourra être faite par mail par la société EdenQuest.

Les présentes Conditions générales sont les seules applicables pour les services EDENQUEST ; elles s’appliquent en intégralité. Le Client / l’Utilisateur ne peut les modifier.

Révision : EdenQuest se réserve le droit de modifier, ajouter et/ou supprimer certaines règles prévues par les CGU. Le Client / l’Utilisateur sera averti par tous moyens des modifications substantielles apportées au présent Accord au moment où le Client / l’Utilisateur tentera d’accéder à l’un de nos Services. Le Client / l’Utilisateur reconnaît qu’en utilisant les Services après avoir été informé des modifications, ajouts et/ou suppressions, il accepte ces modifications, ajouts et/ou suppressions.

Absence de renonciation : Aucune renonciation par EdenQuest d’un droit ou d’une disposition des présentes CGU ne saurait être jugée ni interprétée comme étant une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Aucun représentant du Service Client d’EdenQuest ni aucun autre personnel d’EdenQuest en contact avec le Client / l’Utilisateur n’est légalement habilité à lier EdenQuest à toute modification ou toute renonciation des Conditions Générales d’Utilisation.

Le fait pour EdenQuest de ne pas exercer ou faire valoir ou de tarder à exercer ou faire valoir un droit ou une disposition des présentes Conditions ne saurait constituer une renonciation à ce droit ou à cette disposition. La renonciation à une disposition des présentes Conditions ne prendra effet que si elle fait l’objet d’un écrit signé par EdenQuest.

Intégralité : Les présentes Conditions Générales d’Utilisation, ainsi que tous les documents expressément incorporés aux présentes par référence, constituent l’intégralité de l’accord conclu entre le Client / l’Utilisateur et EdenQuest eu égard aux Services et prévalent sur toutes communications antérieures ou contemporaines, électroniques, verbales ou écrites, entre le Client / l’Utilisateur et EdenQuest eu égard aux Services ; étant entendu, néanmoins, que le présent Accord coexistera avec, et ne remplacera pas, la Politique de Confidentialité.

Loi et juridiction : Les présentes Conditions et le compte Client / l’Utilisateur sont régis par les lois françaises, sans application de ses règles relatives aux conflits de lois ; le Client / l’Utilisateur reconnaît expressément la compétence exclusive des Tribunaux français pour toute plainte ou tout litige avec EdenQuest, ou en rapport de quelque manière que ce soit avec le compte Client / l’Utilisateur ou l’usage qui est fait des services, et le Client / l’Utilisateur accepte en outre et consent expressément à l’exercice de la compétence territoriale dans les Tribunaux français en rapport avec tout litige de ce genre, y compris toute plainte mettant en cause EdenQuest, et leurs sous-traitants, vendeurs et fournisseurs de contenu respectifs.

AVANT TOUTE UTILISATION DES SERVICES, LE CLIENT / L’UTILISATEUR RECONNAIT AVOIR PRIS CONNAISSANCE ET ACCEPTE LES PRESENTES CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION AINSI QUE NOTRE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE.

Protection des données personnelles

EdenQuest est soucieuse de la protection des données personnelles. Elle s’engage à assurer le meilleur niveau de protection à vos données personnelles en conformité avec la loi Informatique et Libertés.

Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez également consulter le site de la Commission nationale de l’informatique et des libertés : cnil.fr.

Identité du responsable du traitement

Les données personnelles sont collectées par : EDENQUEST – Siège social – 2, Route de la Noue -BP 76, 91193 Gif-Sur-Yvette – RCS EVRY 820 188 647.
Vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en écrivant à : contact@edenquest.fr

Responsable du Traitement (DPO) : Laurent Moresco
email : laurent.moresco@edenquest.fr

Finalité – exploitation des données vous concernant

Gestion de vos commandes

Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires.

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Les données collectées sur notre plateforme

Quelles données ?

Si vous êtes un particulier, nous collectons votre adresse e-mail et votre mot de passe pour votre accès. Nous collectons également, pour les clients particuliers, vos nom, prénom et adresse postale.

Le caractère obligatoire ou facultatif des données vous est signalé par un astérisque lors de la collecte.

Tout au long de votre parcours pédagogique, vos interactions sont collectées pour nous permettre de suivre votre parcours au fur et à mesure, de l’adapter le cas échéant.

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Les données collectées via nos services sont exclusivement destinées à la société EdenQuest. Elles ne sont transmises à aucun tiers, partenaire, client, prestataire…

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Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous écrire en ligne à contact@edenquest.fr ou par courrier à EDENQUEST, DPO, 2, Route de la Noue BP76 91193 Gif-Sur-Yvette, en nous indiquant vos nom, prénom, adresse e-mail, adresse et si possible votre référence client. Conformément à la réglementation en vigueur, votre demande doit être signée et accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité portant votre signature et doit préciser l’adresse à laquelle doit vous parvenir la réponse. Une réponse vous sera alors adressée dans un délai de deux mois suivant la réception de la demande.

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